Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Traverser du Massif Vosgien FFCT Fédération Francaise du cyclotourisme Le vélo grandeur nature ligue D'ALSACE DE CYCLOTOURISME
Ligue d'Alsace de Cyclotourisme Association de droit locale loi 1908 Régistre des Associations volume xxx no 33 Fondation NOvembre 1969

Numéro de dépôt :
3256292
Date de dépôt :
12/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
12/11/2013
La Traverser du Massif Vosgien FFCT Fédération Francaise du cyclotourisme Le vélo grandeur nature ligue D\'ALSACE DE CYCLOTOURISME de Ligue d\'Alsace de Cyclotourisme

Présentation de la marque La Traverser du Massif Vosgien FFCT Fédération Francaise du cyclotourisme Le vélo grandeur nature ligue D'ALSACE DE CYCLOTOURISME

Déposée le 12 novembre 2003 par l'association étrangère Ligue d'Alsace de Cyclotourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « La Traverser du Massif Vosgien FFCT Fédération Francaise du cyclotourisme Le vélo grandeur nature ligue D'ALSACE DE CYCLOTOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est l'association étrangère Ligue d'Alsace de Cyclotourisme domicilié(e) Siège 17 Rue Schlumberger,68000 Colmar - 68000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligue d'Alsace de Cyclotourisme Jean-Claude DURRENBACH domicilié(e) 22 Rue des Templiers,67530 OTTROTT - 67530 - France.

La marque La Traverser du Massif Vosgien FFCT Fédération Francaise du cyclotourisme Le vélo grandeur nature ligue D'ALSACE DE CYCLOTOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Traverser du Massif Vosgien FFCT Fédération Francaise du cyclotourisme Le vélo grandeur nature ligue D'ALSACE DE CYCLOTOURISME est expirée depuis le 12 novembre 2013.

Ligue d'Alsace de Cyclotourisme a également déposé les autres marques suivantes : LA TRAVERSEE DU MASSIF VOSGIEN


Ligue d'Alsace de Cyclotourisme Association de droit locale loi 1908 Régistre des Associations volume xxx no 33 Fondation NOvembre 1969 - Siège 17 Rue Schlumberger,68000 Colmar - 68000 - France


Ligue d'Alsace de Cyclotourisme Jean-Claude DURRENBACH - 22 Rue des Templiers,67530 OTTROTT - 67530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Produits de l'imprimérie. Divertissement, service de loisirs, activités sportives et culturelles. Mise en place signalétique et du parcours a savoir installation de panneaux indicateurs de direction et de flêchage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.